Vie locale

À Nîmes, le rapporteur public préconise le rejet du recours contre Vincent Bouget

Éléonore Falguière-Bresson 1 min de lecture

Le tribunal administratif de Nîmes examinera ce jeudi 1er octobre, à partir de 9 heures, le recours contestant les résultats du second tour des élections municipales. La protestation électorale vise l’élection de Vincent Bouget et de sa liste Nîmes en commun.

Selon objectifsud.fr, le rapporteur public demandera le rejet au fond de ce recours. Dans ses conclusions, il estime qu’aucun des griefs soulevés ne justifie l’annulation des opérations électorales.

Une recommandation avant le jugement

Cette position ne constitue pas encore la décision du tribunal administratif. Le rapporteur public expose publiquement son analyse juridique du dossier et propose une solution à la formation de jugement. Les juges restent libres de suivre ou non ses conclusions.

L’audience de jeudi permettra aux différentes parties de présenter leurs observations. Le tribunal délibérera ensuite et rendra son jugement ultérieurement.

Le second tour, organisé le 22 mars, avait opposé trois listes : celle de Vincent Bouget, celle de Julien Sanchez et celle de Franck Proust. Si le tribunal suit les conclusions du rapporteur public, le recours sera rejeté et les opérations électorales du second tour ne seront pas annulées.

Source : objectifsud.fr

Éléonore Falguière-Bresson

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